Mentions légales

Avertissement légal du site Web de KRONTIME S.L. (“KRONTIME”)
L'accès au site web d’INS et à l'information relative aux produits qu'il contient implique l'acceptation des conditions prévues par le présent Avertissement Légal. C'est pourquoi nous vous recommandons de lire attentivement son contenu si vous souhaitez accéder et utiliser l'information offerte par le site web d’INS.

Validité de l'information
L'information contenue dans ce page est celle en vigueur à la date de sa dernière actualisation.

Les présentes conditions sont celles en vigueur à partir de la date de leur dernière mise à jour. INS se réserve le droit de les modifier à tout moment, et elles entreront en vigueur à compter de leur date de publication et seront applicables à tous les usagers du site web à partir de cette date.

Les contenus du site web, en particulier les références informatives et publicitaires, à moins que le contraire ne soit expressément stipulé, ne constituent pas une offre contraignante. INS se réserve le droit d'introduire des modifications ou d'omettre partiellement ou totalement les contenus actuels du site web d’INS quand elle le jugera pertinent, de même que celui d'empêcher ou de restreindre l'accès de façon temporaire ou permanente.

Propriété intellectuelle et industrielle
Le site web de INS, les pages qu'il comprend et l'information ou les éléments contenus dans ces pages, incluent des textes, des documents, des photographies, des dessins, des représentations graphiques, des bases de données, des programmes informatiques, de même que des logotypes, des marques, des noms commerciaux, ou d'autres signes distinctifs, protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, dont INS est titulaire.

INS n'offre aucune garantie sur la légalité de l'information ou des éléments contenus dans les pages du site web d’INS, si INS n'en est pas le titulaire.

Usages interdits et permis
Toute modalité d'exploitation, y compris tout type de reproduction, distribution, cession à des tiers, communication publique et transformation, à travers tous les types de supports et moyens, des ouvrages cités précédemment, des créations et des signes distinctifs est interdite sans l'autorisation préalable et expresse de leurs titulaires respectifs. Le manquement à cette interdiction pourra constituer une infraction sanctionnable par la législation en vigueur.

Néanmoins, pour son compte et à ses risques, l'usager pourra télécharger et réaliser une copie de ces éléments exclusivement destinée à son usage personnel, à condition de n'enfreindre aucun des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de INS. En particulier, ils ne pourront être altérés, modifiés ou supprimés ni totalement, ni partiellement. Cela ne signifiera en aucun cas une autorisation ou une licence sur les droits de propriété d’INS.

Il est interdit, sauf dans les cas expressément autorisés par écrit par INS, d'établir des liaisons ou links, à partir des portails ou des sites web de tiers à des pages web de INS différentes de la page principale de son site web, accessible à l'adresse URL www.krontime.com, ou celle qui la remplacera à l'avenir, de même que pour présenter les pages web de INS ou l'information qu'elles contiennent sous des frames ou cadres, des signes distinctifs, des marques ou des dénominations sociales ou commerciales d'une autre personne, entreprise ou entité.

Responsabilités
INS ne garantit pas l'accès continu, la visualisation, le téléchargement ou l'utilité correcte des éléments et de l'information contenus dans les pages du site web d’INS, qui peuvent être empêchés, rendus difficiles ou interrompus par des facteurs ou des circonstances qui échappent à son contrôle.

INS n'est pas responsable de l'information et des autres contenus intégrés dans des espaces ou des pages web de tiers accessibles depuis le site web de INS par des liaisons, des hyper-liaisons ou links, ou de l'information et des autres contenus intégrés dans des espaces ou des pages web de tiers auxquels il est possible d'accéder par des liaisons, des hyper-liaisons ou links au site web de INS ou à une de ses pages web, et de l'information et des contenus de toute page web de tiers présentée sous l'apparence ou les signes distinctifs de INS, sauf autorisation expresse de cette dernière.

INS n'assume aucune responsabilité en relation avec l'information, les contenus en tout genre, les produits offerts à travers le site web de INS par des tierces personnes, et en particulier pour les dommages et intérêts de toutes sortes qui pourraient se produire en relation avec ce qui précède pour les raisons suivantes : (i) absence ou déficiences quant à l'information fournie aux usagers ou quant à sa véracité, son exactitude et sa suffisance ; (ii) manquement aux obligations qui incombent aux prêteurs de services de la société de l'information ; (iii) infraction aux droits des consommateurs et usagers ; (iv) infraction aux droits de propriété intellectuelle et industrielle ; réalisation d'actes de concurrence déloyale ou de publicité illicite; et (v) en général, le non-respect de toute loi, coutume ou de tout code de conduite devant être appliqués.

INS n'assume pas non plus de responsabilité pour des dommages, préjudices, pertes, réclamations ou frais dus à: (i) des interférences, des interruptions, des failles, des omissions, des pannes téléphoniques, des retards, des blocages ou déconnexions dans le fonctionnement du système électronique dus à des déficiences, des surcharges et des erreurs sur les lignes et les réseaux de télécommunications, ou pour tout autre raison échappant au contrôle de INS ; (ii) des intromissions illégitimes dues à l'utilisation de programmes malins en tout genre et à travers tout moyen de communication, comme des virus informatiques ou tout autre ; (iii) l'usage indu ou inapproprié des pages web de INS ; (v) des erreurs de sécurité ou de navigation produites par un mauvais fonctionnement du navigateur ou par l'utilisation de versions non actualisées de ce navigateur.